Urbanisme - niveau 2
- Tout public
-objet du refus
--ce qu'il faut faire pour régulariser :
études des pièces graphiques du permis, les attentes de la Mairie
Les éléments à vérifier:
extrait du plu correspondant à la zone…
Régularisation d'un permis de construire d'une maison individuelle
-constat de la mairie suite à la demande de conformité :
-ce qui'il faut faire pour régulariser:
études des pièces graphiques du permis existants,
les attentes de la mairie
-éléments à vérifier:
extrait du plu correspondant à la zone.
LECTUREDEPLANS-
- plans de géomètre
-plans de permis de construire
-plans de structure:plans béton
-plans dce:plans électricité,plomberie, cloisonnement etc..
Durée totale : 14heures
2 jours
- 13229 Droit urbanisme
- K1903 Défense et conseil juridique
- 128 Droit, sciences politiques
Restauration
A proximite
Hébergement
Non
Transport
Non
Accès handicapés
Oui
Entrées/sorties permanentes
Formation entièrement présentielle
83600 LES ADRETS-DE-L'ESTEREL
Cibler La Bonne Boîte